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 Que doit comporter un certificat de cession ?

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MissMaine
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MessageSujet: Que doit comporter un certificat de cession ?   Jeu 6 Oct - 19:14

Bonjour à tous,

Voilà je ne sais pas si mon sujet est à la bonne place mais après avoir cherché je n'ai pas trouvé mieux qu'ici, aussi si je fais une erreur merci de me le signaler.

Je me demande ce que doit comporter un certificat de cession scratch . J'ai reçu celui de Paco et il m'étonne un peu. Voila ce qui comporte, je vous le refais ci dessous:

CERTIFICAT DE CESSION

Je soussigné Mr Nom et Prénom
Adresse: .................................................
Tél: 02-------- ou 06--------
Pays : FRANCE
Reconnait avoir cédé le ou les oiseaux cité ci-dessous à titre définitif:
Kakariki Lutino Mâle N° d'identification: T --- ---

A : mon Nom et Prénom
mon Adresse

Fait le présent certificat pour servir et valoir ce que de droit à: Lieu de l'achat

Le : date

Signature du cédant Signature de l’acquéreur


Voilà, bien sûr j'ai omis les noms et adresses vous comprenez pourquoi. Ce qui m'étonne dans ce certificat c'est qu'il ne comporte pas la date de naissance de l'oiseau et le numéro de l'éleveur.
Pouvez-vous me dire comment est fait un certificat et ce qu'il doit comporter pour être aux normes.

Merci

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bea
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MessageSujet: Re: Que doit comporter un certificat de cession ?   Jeu 6 Oct - 19:33

Il ressemble beaucoup au mien , sauf que je signale mon N° d'éleveur J 628
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joel16
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MessageSujet: Re: Que doit comporter un certificat de cession ?   Jeu 6 Oct - 20:00

En effet , il faut ajouter la dâte de naissance , le sexe , le statut et le N° de l'éleveur ( qui figure aussi sur la bague avec le sigle de la fédé ) .

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MessageSujet: Re: Que doit comporter un certificat de cession ?   Jeu 6 Oct - 20:12

Je m'en doutais . Je vais rappeler l'éleveur pour lui demander mais il est éleveur amateur, cela change t-il quelque chose.
D'ailleurs il a une association dont il est président ( oiseaux club Vernois - L'Association O.C.V.) et organise avec tous les éleveurs à Vern D'Anjou - 49220 - SALLE DU FAR le 30/10/2011

Merci Joël de me renseigner car tu sais j'aime les choses claires et je n'aime pas me faire gruger donc encore merci de me renseigner. Tu es sérieux et c'est ce qui me plait ici. Sans vouloir faire la courbette, c'est ce que je pense geek .

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Dernière édition par MissMaine le Jeu 6 Oct - 20:16, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Que doit comporter un certificat de cession ?   Jeu 6 Oct - 20:15

Je suis éleveur amateur et j'ai quand méme un N° au CDE
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joel16
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MessageSujet: Re: Que doit comporter un certificat de cession ?   Jeu 6 Oct - 20:37

Beaucoup d'éleveurs amateurs ( moi aussi d'ailleurs ) avons nos numéros de Stam ( éleveur ) , qui nous sont donnés par l'une des fédés .... ce numéro se retrouve sur les bagues de nos oiseaux .
Cet éleveur étant président de l'OCV , a certainement son numéro personnel .
Soyons honnête , dans un milieu qui ne l'est pas toujours .... fonction et N° de Stam ne sont en aucun cas des garanties ...... Evil or Very Mad Suspect

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